Dans cette page vous trouverez tous les marchés publics des services de la communauté de communes. Les documents peuvent être téléchargés.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Mise en concurrence des contrats d’assurance de la Communauté de Communes CAUSSES AIGOUAL CEVENNES “TERRES SOLIDAIRES”:
Vous trouverez ci-dessous tous les documents afférents au marché public :

• ANNONCE MAPA
• Règlement de consultation
• Liste patrimoine
• ANNEXE 2 – Inventaire VAM
• GROUPAMA Bilan sinistralite
• SARRE & MOSELLE Etat sinistralité
• SMACL Etat sinistre

Les différentes lots :

• Lot 1 – Dommage aux biens
• Lot 2 – Responsabilité Civile
• Lot 3 – Véhicules à moteur
• Lot 4 – Protection Fonctionnelle